Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ACADEMIE ROUTIERE
Monsieur Patrick RICHARD

Numéro de dépôt :
4516175
Date de dépôt :
16/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2029
L\'ACADEMIE ROUTIERE de Patrick RICHARD

Présentation de la marque L'ACADEMIE ROUTIERE

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2019 par monsieur Patrick RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ACADEMIE ROUTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est monsieur Patrick RICHARD domicilié(e) ctre cial de la pointe à l'Ange - 78450 - VILLEPREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick RICHARD domicilié(e) 9 chemin de Rambouillet - 78450 - VILLEPREUX - France.

La marque L'ACADEMIE ROUTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4516175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ACADEMIE ROUTIERE arrivera à expiration en date du 16 janvier 2029.


Monsieur Patrick RICHARD - ctre cial de la pointe à l'Ange - 78450 - VILLEPREUX - France


Monsieur Patrick RICHARD - 9 chemin de Rambouillet - 78450 - VILLEPREUX - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Formation ; Enseignement à titre onéreux de la conduite automobile et de la sécurité routière.